Paruda
1. Approbation du compte-rendu du conseil du 25 novembre 2013
César Beyou-Laugier, représentant de l’UNEF, demande quatre corrections au compte-rendu du conseil de la FSI.
Le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.
2. Accord de coopération interuniversitaire Taiwan/UPS
Ce point est reporté.
3. Représentant de la FSI au conseil de la MFCA
Jean-Marc Broto rappelle l’importance de la mission formation continue. Sylvain Gallier est élu à l’unanimité.
4. Election d’un représentant des usagers au bureau du conseil de la FSI
Baptiste Darnaud, représentant UNEF, est candidat. Il est élu par 26 voix pour et une abstention.
5. Discussion sur le référentiel équivalence des tâches enseignants
Le référentiel annexé à ce résumé date de 2011, il recense la rémunération en termes de services des différentes tâches. Il rappelle qu’une heure équivalent TD doit correspondre à quatre heures effectives. Bernard Knibiehler regrette qu’il n’ait pas été mis en place et se félicite de la remise à l’ordre du jour de ce point par l’Université Paul Sabatier. Bernard Knibiehler présente la proposition en cours de discussion qui a été transmise à la commission stratégique formation. Pour 2013/2014 l’administration de l’UPS aurait autorisé les enseignants-chercheurs à intégrer les Primes de Responsabilités Pédagogiques dans leurs services. Dominique Toublanc interroge le conseil sur la possibilité de cumul, Kniebiehler répond que le cumul est actuellement interdit. Etienne Fieux explique qu’il a du mal à retrouver les tâches des responsables de formation dans la proposition transmise. Serge Cohen pense qu’il y a un problème de méthode qu’il faut aller directement à la répartition des heures car sinon on élude le problème le plus difficile.
Etienne Fieux rappelle que l’on a déjà donné des décharges pour des tâches de recherches et qu’il faut maintenant discuter des tâches d’enseignement. Serge Cohen souhaite que l’on traite ces questions simultanément.
6. Appels d’offres priorités 2014
Cet appel d’offre est le successeur du contrat quinquennal. Jean-Marc Broto rappelle que l’on avait répondu à cet appel d’offre par un projet pluriannuel. Michel Combacau rappelle ce qui a été exécuté : aménagement des secrétariats de L1, TP, inscription à Uniciel, rénovation des salles de TD en informatique, et démarrage du déménagement des secrétariats pédagogiques de biologie.
Michel Combacau suggère de poursuivre par le remplacement du câblage informatique du bâtiment U3 (en cours), l’équipement des salles pour la vidéo projection (prévu en 2014), de continuer la rénovation des salles TD d’informatique. Pour les actions nouvelles il propose de réfléchir sur l’innovation pédagogique. L’arbitrage aura lieu le 21 janvier 2014 en conseil de la FSI.
Michel Combacau soulève le problème de la sécurisation du matériel et de son entretien. Le proviseur du lycée Fermat témoigne que dans son lycée l’équipement des salles n’a pas été dégradé. Une discussion sur l’obsolescence des bornes Wifi conclut cette discussion.
7. Actualités des commissions
Jean-Michel Roquejoffre va quitter ses fonctions d’animateur de la commission scientifique. Jean-Marc Broto explique qu’il n’est pas prévu de décharge pour cette tâche, ce qui complique la recherche d’un animateur.
i) Commission pédagogique
Pascal Sainrat indique qu’il a rencontré les porteurs de mentions de licence. L’université a lancé une opération d’évaluation croisée de l’offre de formation avec l’université Lyon 1. Il est prévu de poursuivre avec les masters. Jean-Marc Broto fait part de son inquiétude sur la liste des intitulés de master. César Beyou-Laugier interpelle Pascal Sainrat sur l’accueil des étudiants de L1 et le sureffectif dans les formations Science de la Nature. Pascal Sainrat indique que le travail est en cours.
ii) Commission du personnel : point sur l’audit
La commission a instruit un certain nombre de dossiers mais a du mal à se réunir régulièrement. Elle demande à communiquer dans la lettre d’information de la FSI. En conclusion la commission est jeune mais progresse dans son fonctionnement. Bernard Knibiehler présente le rapport de l’audit et explique que la direction de la FSI fait le tour des services de la FSI pour trouver des solutions. Un calendrier va être mis en place avec la directrice générale des services et Hugues Planchon, vice-président délégué à la stratégie ressources humaines de l’université.
8. Informations du directeur
Jean-Marc Broto donne des informations sur le conseil d’administration de l’UPS du début décembre 2013. Etienne Fieux a présenté une motion pour l’intersyndicale contre l’austérité et les financements sur appel d’offre. L’ordre du jour comportait aussi le vote du budget, qui a été adopté. Il semblerait que la moitié du Glissement Vieillesse Technicité (GVT) serait compensé par le Ministère cette année.
Jean-Marc Broto indique que la FSI devra gérer la masse salariale propre (hors salaire des fonctionnaires) et rappelle le problème de compensation des décharges. La FSI récupère les droits d’inscription mais devra payer les “fluides” (le décompte de ces “fluides” est particulièrement délicat). Par ailleurs il se pose aussi la question de la compensation des exonérations de frais d’inscriptions pour les étudiants boursiers.
La liste des comités de sélection sera vue au conseil du 21 janvier.
9. Questions diverses
Etienne Fieux s’interroge sur la CUE (Communauté d’universités et d’établissements). Des groupes de travail doivent réfléchir à son fonctionnement. Les étudiants demandent à participer à la commission pédagogique.