Résumé du Conseil Académique du 18 septembre 2018

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Résumé du Conseil Académique du 18 septembre 2018

Rédigé par Véréna Poinsot, avec Anne-Catherine Prats et Sylvie Roques (élues UdA)

1) Informations données par le président Vinel
Echec de l’IHU. Au départ il devait se créer 4 IHU. Au final il n’y en a eu qu’un, avec en sus 3 projets labellisés. Nous n’en sommes pas. Il ne reste qu’un projet majeur PIA soumis à l’étude : 3IA, sur l’Intelligence Artificielle. Le projet avance, mais il rencontre des difficultés avec les industriels. Ceux-ci doivent financer 1/3 des 20 M€ nécessaires, et donc veulent avoir des assurances quant aux retombées.

2) Validation du CR du CAc du 19 Juin 2018
Vote unanime

3) Campagne des professeurs du second degré : PRAG et PRCE
Les demandes proviennent des IUT (6 pour IUT Tarbes et 9 pour IUT A), du Pôle Sport (1) et de la F2SMH (2). Ces postes font partie de leur masse salariale qu’ils conservent sous plafond. Cette campagne est en avance de phase par rapport à celle des enseignants-chercheurs, mais c’est lié au calendrier ministériel qui impose un retour pour la fin septembre. On ne connait toujours pas le montant de l’aide financière du ministère. On ne connait donc pas l’enveloppe exacte de la masse salariale. La campagne d’EC sera donc la variable d’ajustement puisque les postes PR du second degré auront déjà été arbitrés.
F2SMH : justifie ses demandes par 2 départs à la retraite, des postes ORE (Parcoursup) et une volonté de restructurer le pôle sport. Le profil est vague du côté sport et absent du côté formation (il est indiqué MTU : méthodologie du travail universitaire).
IUT Tarbes : 6 demandes bien justifiées
IUTA : 9 demandes (7+ 2 concours infructueux antérieurs) pour Toulouse, Castres et Auch. Là aussi les profils sont incomplets.
Sous réserve de transmission des données manquantes, la liste est votée à l’unanimité.

4) Révision du référentiel REH et aménagement de services
Il existe 3 titres :

  • I) Activités d’intérêt pédagogique (missions, encadrement, transformations pédagogiques)
  • II) Activités d’appui à la recherche
  • III) Administration de l’établissement
    Au titre I (qui est le seul réglementaire) les heures font partie du service et ouvrent donc droit aux HCC. Aux titres II et III elles n’ouvrent pas droit aux HCC (du moins pas si elles excèdent 50 h ETD)
    Elles sont cumulables avec d’autres primes et décharges dans la limite de l’interdiction de réaliser moins du tiers de son service d’enseignement.

Au titre IA les limites basses de décharge ont été supprimées, aux titrex IB et IC les limites hautes ont été supprimées (plafond de 64h) pour permettre le cumul ou la reconnaissance des tâches lourdes)
Au titre IA, création de nouvelles lignes : ORE (orientation et réussite des étudiants) (Parcoursup) et un « référent Promotion de la biodiversité à l’Université »…
Au titre II : modification de la ligne « comité de recherche » due à leur hétérogénéité organisationnelle.
Au titre III (équipe présidentielle) : aucune modification : 94 k€ de prime PCA et 100 k€ de décharge (dont seuls 61 sont pris actuellement)

Il est rappelé par deux conseillers que, depuis deux ans maintenant, il est demandé de façon récurrente de transmettre les profils de ces fonctions assortis de leurs missions et feuille de route. Ceux-ci n’ont jamais été fournis et ne sont pas trouvables sur le site web de l’université. Les conseillers demandent donc à nouveau très officiellement la transmission de ces données. Il leur semble ainsi fort difficile de valider la pertinence de ces fonctions et celle de la décharge associée.

Vote : Pour à la majorité, 1 contre et 8 abstentions

5) Mission handicap
Actuellement 550 étudiants en situation de handicap sont présents à UT3, et seuls 100 sont pris en charge par la « Mission Handicap ». Il est proposé un nouveau schéma de prise en charge avec 5 entrées pour augmenter l’efficacité et la lisibilité du dispositif.

Vote unanime