Compte-rendu non-officiel du CA du 14/05/2008

Paruda

Compte-rendu non-officiel du CA du 14/05/2008

Date du prochain CA : 3/06 à 14h30

(Dans les résultats des différents votes, non-votants = NV, abstentions=A, contre=C, pour=P.)

Ouverture de la séance

Les représentants du Grand Toulouse et du Conseil Régional sont absents. (Il y a donc 28 votants, 27 en début de séance car arrivée en retard d’un des représentants des usagers.)

Le Président propose d’ajouter à l’ordre du jour un point 7 “délégation de pouvoirs de la part du CA au Président”. Cet ajout est accepté par les membres du CA.

Un tour de table est organisé afin que chacun se présente. Les personnalités extérieures membres du CA sont :
– Xavier Ursat (EDF hydraulique) ;
– Dominique Berger (AERO Conseil) ;
– Jean-Jacques Romatet (Directeur Général du CHU) ;
– Pierre Montoriol (Chambre de Commerce et de l’Industrie) ;
– Pierre Teillac (Directeur du département R&D des laboratoires Pierre Fabre) ;
– Hervé Ossard (Toulouse AGRI-CAMPUS).

La personnalité extérieure CS est Jean-Pierre Maffrand (Senior Vice Président de la recherche amont chez Sanofi-Aventis). Celle du CEVU, Luc Soubré (Inspecteur Général de l’Education Nationale Honoraire).

Ces 2 personalités extérieures doivent être approuvées par le CA. Vote : oui (NV=1, A=5, C=0, P=21)

Délégation du CA au Président (pt 7 de l’OJ)

Le CA doit se prononcer sur deux délégations de pouvoir :
– Autorisation donnée au Président d’engager toute action en justice.
Vote : oui (NV=0, A=0, C=1, P=26)
– Autorisation de modifier ou d’approuver certains comptes pour des montants < 800 €. Vote : oui (NV=0, A=0, C=1, P=26)

Election du vice-président du CA (pt 1 de l’OJ)

Marc Reversat est proposé par le Président et est élu. (NV=1, A=3, C=3, P=21)

Pendant le dépouillement, le Président rappelle qu’une des premières tâches menées sera le nettoyage du Campus (geste symbolique), et qu’il aura lieu le 4/06 de 12h30 à 14h30.

Discussion du bureau de l’université (pt 2 de l’OJ)

Les 2 modifications suivantes sont proposées :
– les membres du bureau sont des membres du CA ;
– parmi les étudiants il y aura désormais le vice-président CEVU des étudiants.
Les 2 modifications sont approuvées en bloc (NV=0, A=1, C=2, P=25)

Les noms suivants sont soumis à l’approbation du CA :
– collège A : Mme Pradin, M. Thailhades
– collège B : M. Sayah, Mme Caussé
– BIATOSS : les 3 élus du CA
– Etudiants : attente du résultat de l’élection du vice-président CEVU étudiant.
Le CA approuve ces noms. (NV=2, A=0, C=0, P=26)

Enumération des commissions (pt 3 de l’OJ)

Après discussions, ce point est reporté au prochain CA.

Choix des vice-présidents délégués et des chargés de mission (pt 4 de l’OJ)

La liste des VPD soumise à l’approbation du CA est la suivante :
– insertion professionnelle : Jean-François Trouilhet
– affaires européennes : Vincent Gibiat
– relations internationales : Juan Martinez Vega
– culture : Jean-Pierre Jessel
– budget : François Couderc
– bâtiments et patrimoine (DD) : Henri Sénateur
– vie sur le campus (DD) : François Dedieu
– information, communications, systèmes d’information stratégiques : Michel Sixou
– partenariat : Christophe Cazaux
– ressources humaines : non défini

La liste des Chargés de Mission soumise à l’approbation du CA est la suivante :
– liens UPS-lycées : André Antibi
– TICE : André Aoun
– Magazine scientifique : Daniel Guedalia
– Quartier des Sciences : Louis Chavant
– Sites délocalisés : non défini
– Structures : Marc Reversat
– Fondations universitaires : Marc Gabriel Boyer

VPD et chargés de mission sont nommés pour 2 ans renouvelables, et devront rendre des comptes aux différentes commissions concernées.

(DD) indique les missions en relation avec le Développement Durable.

Le CA approuve en bloc ces deux listes. (NV=1, A=5, C=1, P=21)

Les VPD feront partie du Comité de Direction qui se réunira tous les lundi matins à 8h30.

Création des directions stratégiques (pt 5 de l’OJ)

Ces DS (DSRecherche et DSEnseignement) nécessitent de modifier le règlement intérieur (document papier fourni aux membres du CA). Ces Directions sont consultatives et émettront leur propositions au conseil correspondant (CS ou CEVU) qui transmettra avec avis au CA.

La création des DSR et DSE sont approuvées par le CA. (NV=1, A=2, C=4, P=21)

Le Président propose alors de nommer à la tête de la DSR Luis Fariñas del Cerro, et à la tête de la DSE Mme Malet-Martinot.

Ces deux noms sont approuvés globalement par le CA. (NV=2, A=5, C=0, P=21)

Décision budgétaire modificative : prélèvement sur le fond de roulement (pt 6 de l’OJ)

Une rallonge de 214 K€ est demandée pour la mise en place de SIFAC.

Cette rallonge est accordée par le CA. (NV=0, A=1, C=1, P=24)

Clôture de la séance à 12h50.

Ce compte-rendu n’engage que son auteur.