Paruda
Auteurs : D. LONGIN et Ph. TAILHADES
(Merci d’être cléments sur les fautes d’orthographe, notamment les noms propres.)
Date du prochain CA : 19/11/2008
Dans les résultats des différents votes, non-votants=NV, abstentions=A, contre=C, pour=P.
La séance commence à 14h00.
Une minute de silence est demandée par le président dédiée à la mémoire des personnels décédés cette année.
Marie-Pierre Fontanel (DIG) présente rapidement le site réservé aux membres du CA qui pourront ainsi télécharger tous les documents relatifs au CA (ceux-ci, sauf demande contraire de l’intéressé, ne seront plus imprimés systématiquement). Il y a aussi différentes infos dans différents dossiers thématiques.
Le président fait le point sur deux choses :
– aujourd’hui est parti le dossier informatisé. Le CA recevra un lien amenant à une page où le dossier pourra être téléchargé ;
– il y a renouvellement du CA du PRES. Il y a 2 personnes à élire parmi les EC et C, 2 pour les BIATOS. Les candidatures peuvent être déposées jusqu’au 21/11. Le vote au CA pour avaliser ces candidatures aura lieu le 8/12.
2.1 Conseil d’Administration du 29 septembre 2008
Des corrections sont notifiées par Mme Ong-Meang, Mme Pradin, M. Millon, Mme Farenc, et M. Sayah. Les comptes-rendus sont approuvés par le CA. (NV=0, A=0, C=0, P=25.)
Le Président souhaite faire le point info sur la liaison multimodale.
Suit une intervention de F. Dedieu.
La liaison partira de l’UPS, ira au centre spatial, Montaudran et au delà. Elle sera reliée au métro de l’UPS, ainsi qu’à Ramonville par une liaison en site propre et à la faculté de Pharmacie. M. Copet (TISSEO) viendra fin nomvembre faire le point. En attendant, une commission dirigée par F. Dedieu va se mettre en place et réfléchir sur ce point.
Il rappelle en particulier les dates importantes :
– 17/11 : éliminer 2 tracés sur les 4 possibles actuellement en vue de faire une étude complète des deux autres ;
– 13/11 : réunion avec tous les partenaires, y compris le recteur ;
– 24/11 : M. Copet revient notamment pour étudier les conditions d’exploitation, de fréquentation, etc. Les documents du groupe de pilotage Grand Toulouse seront mis en ligne sur le site du CA.
3.1 Décisions Budgétaires Modificatives de rattachement, transfert et report
Ce point est reporté au CA extraordinaire du 19/11 (réunion du bureau le 17/11) car le recteur est très exigeant sur les documents devant lui parvenir 15 jours avant le CA. (Ce qui n’a pu être fait dans le cadre du présent CA.)
M. Couderc souligne que ce devrait être le cas depuis 94. Les directeurs de composante devront en conséquence faire remonter l’information sur les DBM au moins 3 semaines avant le CA.
3.2 Faculté de Médecine Rangueil, indemnités de participation à une recherche biomédicale pour les arboriculteurs. Convention UPS- AFFSET
M. Potier. Il s’agit de verser à des arboriculteurs une indemnité suite au prélèvement de certains de leurs fluides en vue de détecter d’éventuelles traces de produits chimiques (engrais, sulfates, etc.).
Il faut approuver les tarifs. Ceux-ci sont approuvés par le CA. (NV=0, A=0, C=0, P=25.)
3.3 UFR PCA, remise de biens aux domaines
Le CA vote pour. (NV=0, A=0, C=0, P=25.)
3.4 SCAS, subventions de l’Association Socio-Culturelle et Sportive (ASCS)
Idem. (NV=0, A=0, C=0, P=25.)
3.5 Attribution des subventions aux organisations syndicales et associations étudiantes
représentées au Conseil d’Administration, Conseil Scientifique et Conseil des Etudes et
de la Vie Universitaire
M. Poupot : la répartition se fait au prorata des élus.
M. Naib : l’enveloppe était auparavant de 9000 € => il faut prendre en compte les étudiants suppléants.
M. Couderc : tout le budget n’est pas utilisé. Ici, il s’agit de fonctionnement. Il conseille d’en rester à la présente règle.
La CA se prononce par vote. (NV=2, A=0, C=6, P=17.)
3.6 Délégation au Président concernant les Décisions Budgétaires Modificatives de rattachement
DBM => délégation au Président pour les DBM de rattachement.
M. Rougé : on va vers une globalisation de l’enveloppe budgétaire, donc le nombre de DBM de rattachement va aller en diminuant.
Le CA se prononce en faveur de la délégation. (NV=0, A=0, C=0, P=25.)
3.7 IUT de Tarbes, Complément de financement CPER, Centre de Langues
Le projet coûte 3,52 M€ au lieu de 3 M€. 300 K€ passent de l’investissement au bâtiment. Reste à trouver 220 K€. Il faudra en reparler au CA du 19/11.
Ce centre regroupe tout l’enseignement des langues pour toutes les composantes représentées à l’UPS. Il faudra s’engager sur le principe car les fonds sont pour 2009 seulement.
4.1 Convention UPS-CNRS (LNCMI)
Convention UPS-CNRS (LNCMI). Le dossier est bien avancé. Suite au courrier résumant les conditions de l’UPS (cf. compte-rendu du CA précédent), le retour officieux de la part du CNRS indique un accord total sur toutes les conditions fixées par l’UPS. La réalisation de ce projet entraînera une convention sur ce dossier avec l’INSA et l’Université Joseph Fournier (Grenoble). Comme il n’y a pas de réponse officielle, le CA doit donner son accord sous réserve de réception d’un courrier officiel indiquant que toutes les conditions fixées par l’UPS seront acceptées. (Le projet du CNRS sera effectif à mi-parcours, i.e. au 01/01/2009.)
Vote favorable. (NV=0, A=1, C=0, P=25.)
4.2 Annales de Limnologie – projet de transfert vers un éditeur privé (EDP Sciences)
Demande de transfert vers un éditeur professionnel. L’UPS est favorable à ce projet sous plusieurs conditions :
– le CS souhaite que le fait que l’UPS est fondatrice de cette revue apparaisse sur les futurs numéros ;
– un accès sans limite de durée devra être donnée à l’UPS pour tous les numéros édités par l’UPS ;
– faire une demande pour que les numéros ayant plus d’un an soient déposés dans une archive ouverte ;
– abonnement gratuit pour l’UPS (durée à fixer).
M. Reversat : le Mirail a été contacté pour prendre en main l’édition, mais demandait un transfert de moyens pour faire le travail.
Sous réserve de l’acceptation des conditions fixées ci-dessus, le CA se prononce en faveur du transfert de la revue vers un éditeur privé. (NV=0, A=0, C=0, P=27.)
5.1 Vie universitaire
5.1.1 Information sur les inscriptions
Inscriptions. M. Poupot fait une présentation chiffrée (disponible sur le serveur du CA). Globalement, les effectifs sont en baisse sauf dans les IUT où ils sont globalement stables.
Le Président rappelle les efforts qui doivent être déployés afin de maintenir, voire augmenter, les effectifs de l’UPS. A cet égard, 3000 élèves (100/semaine) seront reçus cette année pour leur présenter l’UPS et la leur rendre la plus attractive possible.
M. Garcia : le nombre de bacheliers est stable (c’est donc bien une désaffection de l’université qui est la cause de la chute du nombre d’étudiants, plus que la baisse globale de bachelier potentiellement étudiants à l’UPS).
M. Naib : lors des journées d’accueil des étudiants, il faut associer les associations étudiantes afin qu’elles entrent en contact direct avec les futurs étudiants potentiels.
5.1.2 Composition de la Commission Sociale et des Projets Etudiants
M. Naib : il a proposé au CEVU une première réforme de la composition de cette commission afin d’être plus équitable. Cette proposition a été rejetée par le CEVU. Il explique que de son point de vue, le système actuel pose problème à 3 niveaux :
– il n’y a plus que 6 étudiants élus CA ou CEVU. Comme le nombre des étudiants a été diminué aussi au CA, cela ne lui pose pas de problème ;
– il y a 8 à 10 étudiants qui doivent représenter les association et désignés par la DVE. Il y a des élus étudiants et préfère une décision en CEVU. Notamment, il propose que le choix soit plus institutionnalisé plutôt que le fait d’un choix ad hoc par la DVE. Une manière de faire consisterait à prendre la VP CEVU étudiante + tous les élus étudiants dans les 3 conseils (ce qui formerait une sorte de bureau des représentants des étudiants).
– enfin, le Président du Pôle associatif est membre de droit. M. Naib estime que ce n’est pas juste vis-à-vis des syndicats ou associations étudiantes. Il propose de l’intégrer dans les 8 à 10 représentants étudiants.
En l’état, cette proposition diffère de celle faite en CEVU. Le Président souhaite que ce point soit discuté au sein d’un groupe de travail pour étudier cette proposition.
Vote en faveur du voeux fait par le CEVU. (NV=0, A=0, C=2, P=25.)
Le Président propose de voter la mise en place d’une commission de réflexion sur cette question du Bureau des élus étudiants. (NV=0, A=0, C=0, P=27.)
5.2 Formation
5.2.1 Unités d’Enseignement d’ouverture L3
R. Poupot : un groupe de travail s’est mis en place. L’UE d’ouverture ne peut pas compenser les UE disciplinaires, mais l’inverse est possible.
Suite à une question de M. Sayah, M. Poupot répond qu’il n’y a pas de problème légal concernant la non compensation dans le sens UE d’ouverture -> UE disciplinaire.
Cette proposition est votée. (NV=0, A=2, C=0, P=25.)
Les inscriptions pour cette UE pourront désormais commencer.
5.2.2 Communication du Chargé de mission « Transition Lycée/Université »
Intervention de M. Antibi.
1. il faut encourager ce qui se fait déjà (et il se fait déjà pas mal de choses) ;
2. il faut se fixer des objectifs :
– étendre à d’autres disciplines les journées Rally-Math ;
– organiser des rencontres avec l’équipe de direction et les conseillers d’orientation des lycées ;
– constituer une équipe dans le secondaire qui, avec l’aide de l’équipe de l’UPS, va établir un document lisible du contenu des formations universitaires pour les lycées ;
– envoyer des EC-C dans les lycées à la rencontre des lycéens ;
– mener une réflexion sur l’évaluation de nos étudiants.
Le Président indique que le CEVU devra analyser ces propositions. Il annonce à cette occasion la démission de Mme Malet-Martino (DSE).
Le directeur de l’UFR SVT rappelle qu’il existe une fête de la science qui n’est pas assez soutenue par l’UPS (notamment au niveau de la publicité qui est faite dans l’université et les lycées). Il faudra prévoir l’organisation d’une journée portes ouvertes.
M. Garcia (rectorat) propose de mettre les infos à propos de manifestations de ce genre sur le site du rectorat.
5.2.3 Proposition de date de rentrée
Il faut fixer la date de rentrée dès maintenant. Il est proposé le 1er lundi de septembre, i.e. le 7/09/2009.
Le Président souligne le gros travail fourni par le SCUIO pour présenter les métiers à l’université (cf. site web).
La date de rentrée est votée. (NV=0, A=0, C=0, P=27.)
6.1 Second appel à candidature pour la mise en place du comité électoral consultatif
Il est nécessaire de faire un second appel, aucun candidat ne s’étant déclaré.
6.2 appel à candidature pour siéger dans les conseils des:
– Services communs
– Département du Sport de Haut Niveau
– Section Universitaire d’Apprentissage
– Commission Culture
– Crèche UPSIMôMES
Vincent Gibiat est candidat à la commission culture. Christophe Delpoux est candidat CA pour l’Upsimôme. Il faut voter pour le représentant du personnel Université à l’Upsimôme. Comme il y a deux candidats (Mme Pech et Mme Benoit-Marquié) il faut voter à bulletin caché.
Vote pour les représentants CA des commissions culture, bâtiments et Upsimôme. (NV=1, A=1, C=0, P=24.)
Vote pour le représentant du personnel à l’Upsimôme. Mme Pech est élue par 14 voix contre 8 à Mme Benoit-Marquié et 4 blancs.
7.1 Avis sur une fonction ouvrant droit à Prime de Charges Administratives 2005-2006
(Directeur de l’IREM)
La prime de Directeur de l’IREM a été oubliée pour 2007-2008. Le CA doit se prononcer pour le rétablissement de cette prime rétro-activement. L’IREM est devenu 1 département de l’UFR MIG.
Vote en faveur du rattrapage avec un taux maximum de 4500 €. (NV=1, A=3, C=0, P=22.)
7.2 Avis sur une fonction ouvrant droit à Prime de Responsabilité Pédagogique 2007-2008
(Animatrice des Doctoriales)
Vote pour la création d’un PRP pour l’animatrice des doctoriales. Hauteur de la prime = celle des chargés de mission. (NV=0, A=0, C=0, P=26.)
7.3 UFR MIG, échange de service de Madame Laure Coutin (Professeur à l’Université
René Descartes) avec Monsieur Jean-Claude Fort (Professeur à l’Université Paul
Sabatier) pour l’année universitaire 2008-2009.
Echange de services entre 2 personnes à compter du 01/09/09. Il y a actuellement une convention d’échange car cette décision demande l’avis d’un comité de sélection.
Le CA approuve cet échange. (NV=0, A=0, C=0, P=26.)
7.4 Pot commun
Au dernier CA, 10 profils ont été retenus pour 10 postes. Suite à une circulaire du 1/10/08 du ministère, l’UPS a été obligée de restituer à la faculté de Pharmacie le poste que celle-ci avait mis dans le pot commun. La réflexion conduite au bureau a mené à souligner que la mise en place d’un poste de PRAG en LV permettait de dégager un poste de MCF pour STAPS (qui, avant, avait un poste de PRAG). Il est proposé au CA de laisser le poste en LV et d’enlever de la liste le poste de la 70e Section. Il avait été bien placé par le CEVU car il pouvait aider au SUP. Cette action doit être soutenue (affichage plan Campus) et deux 1/2 décharges d’enseignement seront dégagées à cet effet.
Cette motion est approuvée par le CA. (NV=1, A=5, C=0, P=21.)
8.1 Actualisation de la clé de répartition de la redevance ” investissement” du Service
de Gestion et d’Exploitation (SGE)
Approuvé à l’unanimité.
8.2 Actualisation de la clé de répartition des redevances « voiries », « espaces verts »,
« Air Comprimé » versé au SGE.
Approuvé à l’unanimité.
Il est demandé à tout le monde de rester pour le point 1.1 de la formation restreinte.
1.1 Mise en place des comités de sélection
Alain Millon présente en formation pléniaire les comités de sélection au travers du document élaboré par ses soins. De longues discussions s’engagent sur le texte. Alain Millon va de nouveau modifier le texte qui sera remis au prochain CA.
Sous réserve que ces modifications soient prises en compte, le CA vote en faveur du texte. (NV=0, A=2, C=0, P=24.)
1.2 Demande de délégation à la WSA d’un MCF de l’UFR STAPS (Gilles Klein)
L’équivalent en heures d’enseignement de la PRP est 32 heures. Voté à l’unanimité (13 voix).
1.3 PRP responsable M1 par un MCF SVT
Celui-ci est payé par la composante. Il s’agit de Alain Vercelonne.
Voté à l’unanimité.
2.1 Prime de Charges Administratives (André Antibi)
2-2 Prime de Responsabilité Pédagogique (Florence Bedos)