Paruda
Avant démarrage de l’ordre du jour, M. Xavier Buff fait un état des lieux de l’ESPE (Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education) de Toulouse. Il évoque la première réunion du conseil d’école. Les statuts ne sont pas encore adoptés mais devraient passer le même jour devant le conseil d’école et plus tard devant les instances de l’Université Toulouse II le Mirail.
M. Xavier Buff parle du Conseil d’Orientation Scientifique et Pédagogique (COSPE), il fait remarquer que les deux conseils ont des compositions étonnantes avec plus d’élus que de nommés pour le conseil d’école, par exemple. Il faut remarquer que l’ESPE n’a été accrédité que pour un an. Il reste notamment à remettre à plat la gouvernance et des questions budgétaires. Plusieurs structures se mettent en place dont des pôles d’enseignement qui coordonneront les formateurs des ESPE dans chaque domaine disciplinaire. Xavier Buff anticipe des questions à venir sur le futur système de décharges concernant les formateurs de l’ESPE. Les cours ont commencé notamment dans la partie mathématique dont un co-responsable est Sébastien Maronne. Le bloc tronc commun se cherche, les cours panachent disciplinaires, didactiques et pour l’instant il n’y a pas de cloisonnement.
M. Etienne Fieux indique que l’ESPE refuse d’utiliser l’outil SGCE (Système de Gestion des Charges d’Enseignement) mis en place à l’Université Paul Sabatier. M. Xavier Buff explique que l’ESPE préfère le système du Mirail qui s’appelle SAGE. M. Jean-Marc Broto intervient en indiquant que le ministère a validé la légalité du système SGCE.
M. Etienne Fieux pose la question de l’inscription administrative des étudiants de master dont le rattachement à l’ESPE ou à l’UPS est encore en discussion. Il semblerait que la question soit toujours en suspens.
1. Approbation du compte-rendu du conseil du 17 décembre 2013
Le compte-rendu est adopté avec 7 abstentions et 23 voix pour.
2. Conventions
Quatre conventions ont été présentées au conseil :
– Accord de coopération Taïwan/UPS (Langue Vivante et Gestion – LVG).
Mme Isabelle Arthus fait un exposé de l’accord de coopération. Les domaines de coopération sont très larges. La porteuse du projet des Relations Internationales était réticente à donner des détails. Cet accord a reçu un avis défavorable dans le département LVG. Résultats du vote: 21 abstentions, 6 contre, 2 pour : la convention est donc rejetée.
– Avenant 4 à l’accord-cadre Cameroun/UPS (Institut de Recherche en Informatique de Toulouse)
M. Jean Marc Broto propose de modifier l’accord-cadre en remplaçant la mention IRIT/ UPS par FSI/département informatique. Avec cette modification le texte est adopté à l’unanimité.
– Accord de coopération Sénégal/UPS (LGC) dans le domaine de la chimie.
Le texte est adopté à l’unanimité.
– Licence professionnelle Cahors avec un Lycée professionnel de Cahors.
Le texte est adopté à l’unanimité.
3. Modifications de maquettes et modalités de contrôle des connaissances (MCC)
Deux modifications touchant les MCC ont été discutées :
– PCP (Préparation au Concours Polytechnique) : les modalités changent car les concours ont changé. La proposition implique que les étudiants du L2 ayant obtenu leur année mais pas le concours seraient autorisés à se réinscrire en L2 pour se représenter au concours encore fois. Ce texte est adopté à l’unanimité.
– Diplôme Universitaire Magistère d’économiste statisticien. Le texte proposé est adopté à l’unanimité.
4. Elections
Cinq élections ont été organisées comme suit :
– Conseil des étudiants qui regroupe des élus étudiants des différentes composantes de l’université: Lisa Ruiz et Baptiste Darnaud pour l’UNEF sont candidats et sont élus à l’unanimité.
– Commission du personnel: 2 enseignants-chercheurs (A, A’, B, B’) Daniel Sidobre est candidat (B) et est élu à l’unanimité.
– Commission pédagogique: Nous avons 3 candidats avec leurs suppléants pour 2 places. Anthony Helene (titulaire), César Beyou-Laugier (suppléant) (25 voix) et Thomas Rigaill (titulaire), Paul Claret (suppléant) (23 voix) sont élus.
– Animateur commission scientifique: Fabrice Gamboa est candidat en remplacement de Jean-Michel Roquejoffre.
Pendant la discussion Jean-Marc Broto informe que la lettre de cadrage pour la campagne des postes d’enseignants-chercheurs et des BIATSS va être envoyée d’ici quinze jours. Un découplage entre les postes vacants et cette campagne est souhaité par la présidence de l’UPS.
M. Gamboa est élu à l’unanimité.
– COSP ESPE: Dominique Larrouy est proposée comme répresentante de la FSI au conseil COSP ESPE. Elle est élue à l’unanimité.
5) Appel priorités 2014
(point nécessitant un vote)
M. Combacau fait une présentation sur le tableau de synthèse de demandes (voir fichier .XLS envoyé le 17 janvier) et une proposition sur trois groupes des priorités (voir ci-dessous). Le deadline pour la proposition de projet cette année est déjà passée. Néanmoins M. Broto propose que la FSI envoie un courrier pour instruire les opérations déjà en cours (actions dans le groupe 1, ce qui comprend les opérations suivantes:
Groupe 1 priorités pluriannuelles déjà engagées:
* 4 salles de cours vidéo-audio
* 3 amphithéâtres vidéo-audio
* U3 câblage tranche 2
* remplacement de salles de TP informatique
Pour le groupe 2, il fait réétudier le classement des items. Il y a des opérations qui sont plus prioritaires que d’autres. La liste ci-dessous est classée par ordre décroissante d’importance.
Groupe 2 priorités pédagogiques identifiées par la FSI.
Ce groupe est partagé en deux sous-groupes :
Mise aux normes et maintenance patrimoine :
* Mise aux normes zootechnie
* consolidation réseau 4TP4
* aménagement secrétariats pédagogiques math/mécanique (1TP1)
Pédagogie
* Géoréferencement
* audio video wifi pour pédagogie interactive
* salles APP
* salle TP énergie renouvelables
Pour le groupe 3, il est aussi proposé de solliciter les directeurs de laboratoires pour mieux préparer mieux les dossiers pour la prochaine vague. M. Combacau précise que certains dossiers sont mal instruits, par exemple pas de partage évident entre les aspects recherche et pédagogie, co-financement pas explicité, etc.
Groupe 3 : projets qui demandent une discussion:
* chaîne de traitement de surface
* remplacement du robot staubli
Ce classement est proposé au vote et adopté à l’unanimité.
6) Localisation des TP Géosciences à la Maison de la Recherche et de la Valorisation – MRV
(point nécessitant un vote)
M. Combacau ne transmet pas les documents en prétextant qu’il ne les a pas encore reçus. Cela concerne un projet d’utilisation de la salle du bâtiment MRV (~800 m2) rénové par le PRES et proposé à la FSI au prix du coût des fluides. Les salles seraient utilisées pour les TP en géologie. Une proposition doit être faite vers juillet, donc toutes les négociations doivent être réglées avant. M. Fieux demande à ce que le conseil ait des retours sur l’évolution du dossier.
Proposition de vote bas sur un oui sur le principe de continuer à discuter la proposition avec le PRES. Cette proposition est adoptée à l’unanimité. Un prochain vote est prévu lorsque l’ensemble des informations auront été transmises.
NB. M. Broto fait passer le point 8 avant le point 7 de l’ordre du jour.
7) Actualités des commissions
a) Commission pédagogique : les mentions masters sont toujours dans le flou au niveau de la DGSIP (Direction Générale de l’Enseignement Supérieur et de l’Insertion Professionnelle) et curieusement le PRES a demandé de faire des suggestions pour les intitulés ainsi que de définir des champs disciplinaires. Cela devient incompréhensible parce que, normalement, ces mentions sont nationales.
b) Commission scientifique : elle s’est réunie pour les mois de profs invités, les délégations CNRS et les ATER et va transmettre une liste aux conseils de l’université. Les CRCT passeront devant ce conseil.
8) Point sur l’audit
Un document sur la procédure pour mettre en œuvre un plan d’actions FSI pour l’amélioration des conditions de travail est distribué aux conseillers et présenté par Hélène Ressault. Il est demandé un accord sur la procédure globale à suivre, sachant que des groupes de travails seront constitués plus tard.
M. Daniel Sidobre fait remarquer que la politique de personnels relais est lourde au vu de la liste de groupes, des items à traiter et du nombre de personnes dans le comité de pilotage. A noter qu’il n’y a pas d’enseignants-chercheurs impliqués dans le comité de pilotage ni dans le comité décisionnel.
Il est demandé de partager le document avec la liste d’actions avec la constitution des groupes de travail avant que le conseil puisse se prononcer. Il est décidé de reporter la décision à une réunion exceptionnelle fixée le 4 février 2014.
9) Procédure de recrutement et promotion des enseignants-chercheurs
La constitution des groupes d’avancement qui sont maintenant disjoints des groupes de prime est présentée. Ce document n’est présenté qu’à titre d’information parce que le conseil d’avancement de carrière (CAC) a déjà voté la répartition des postes enseignants-chercheurs dans ces commissions. Une part importante est réservée pour les membres nommés par le CAC.
10) Questions diverses
RAS
CONSEIL RESTREINT
L’ordre du jour du conseil siégeant en formation restreinte (après le conseil plénier) tient compte des points suivants :
1) Approbation du compte rendu du 9 juillet 2013 : approuvé à l’unanimité.
2) Composition des comités de sélection : la constitution des comités de sélection ne laisse pas entrevoir de problème pour les recrutements, la liste est adoptée à l’unanimité.