Paruda
Bref compte-rendu du CAc du 18/10/16
(Notes de réunion V. Poinsot & AC Prats)
CAc plénier :
Informations du président :
Même contenu que les informations données par le VP Recherche juste avant :
1) Finances : le vote du pacte a assoupli la position de la rectrice et du représentant du ministre
2) Reliquat ministériel : environ 100 M€ seront ventilés sur les universités françaises. La ventilation se fera au prorata du GVT. Toulouse est donc très bien placé puisqu’à elle seule elle représente 2.5 M€ sur les 30 M€ nationaux.
3) Idex : on s’oriente vers la création d’un grand établissement, mais UT1 reste très frileux
Point 1 :
• Vote du compte rendu du 13/09/16
• Vote des 3 nouveaux représentants des usagers au conseil disciplinaire suite aux 3 démissions.
Point 2 : modifications du référentiel d’équivalence horaire
Un listing des modifications est donné en séance.
Des conseillers se demandent où cela a été discuté et validé avant vote. Il est répondu que cela provient directement des composantes. De même ils s’interrogent de la compatibilité récurrente de ces équivalences avec les HCC. Il leur est répondu que cela était sans objet car relevait des décisions ultérieures de ces mêmes composantes.
Le nouveau référentiel est voté à la grande majorité.
Régine Obrecht informe qu’une lettre de cadrage sur le service des EC sera envoyée la semaine suivante en rappelant règles et législation.
CAc restreint A+B
1) Autorisation de prolonger 2 CDD jusqu’aux presque 6 ans « Sauvadet».
Deux conseillers critiquent cette façon de faire en acceptant 5 ans et 10 mois de CDD afin de maintenir une précarité sans perspective d’emploi.
L’autre point de vue étant que d’accepter la prolongation permet à ces personnes qui n’ont pas forcément la possibilité d’être mobiles de travailler un an de plus plutôt que d’être au chômage tout de suite.
Autorisation votée
2)-> 4) Demandes de régularisation, dérogation, aménagement aux services
Acceptées
CAc restreint aux A :
1) Nomination des docteurs Honoris Causa.
Après audition des rapporteurs 4 docteurs sont désignés : Mrs Hikita, Collier-Cameron et BertranPetit-Busquet et Mme Hricak
2) Demandes de régularisation, dérogation, aménagement aux services
Acceptées
Face au mécontentement des élus appelés à siéger moultes fois « au fil de l’eau » (prolongations de contrats, aménagement de service, dérogations,…), Régine Obrecht propose de « régler » les affaires courantes seule en tenant les conseillers informés et en ne discutant que les cas litigieux.