Paruda
CR synthétique de l’AG UdA du 2 décembre 2016
Secrétaire de séance. V. Ong-Meang
Présents :
M. Gardes, A. Amoros, G. de Berranger, M. Brost, F. Charru, S. Cohen, F. Couderc, N. Davezac, N. Del Vecchio, D. Fabre, M. Haenlin, P. Laborde, JP Launay, Ch Lutz, R. Lyoubi, V. Poinsot, R. Poupot,, AC Prats., N. Renon, M. Sibilla, M. Toplis, A Walters.
Excusés :
A. Antibi, E. Cam, M. Courtade-Saïdi, E. Danchin, I. Dixon, F. Dumas, D. Longin, JD Marty, A. Milon, V. Paillard, M. Reversat, P. Thomas, V. Serin.
Ordre du jour:
1) Approbation du compte rendu de l’assemblée générale du 20 octobre 2016
2) Point élections : SCAS, FSI
3) Actualité des différents conseils (UPS, COMUE) et des groupes de travail UPS (pacte de développement)
4) Présentation du rapport IGAENR par F. Couderc
5) Questions diverses (groupes de réflexion UdA)
Point 1 : Approbation CR AG 20-10-2016.
Approuvé à l’unanimité des présents moins 2 ABS.
Point 2 :
– FSI : SC est élu nouveau doyen de la FSI par le Conseil de la FSI, le 1er décembre, au troisième tour.
1er tour : S. Cohen 11, M. Combacau 8, A. Sayah 13
Second tour : S. Cohen 14, M. Combacau 5, A. Sayah 13
3ème tour : S. Cohen 19, M. Combacau 0, A. Sayah 13
L’assemblée générale se réjouit de cette victoire et félicite SC pour celle-ci.
Nos élus à ce conseil (MH, ChL et MS) commentent cette élection en indiquant qu’ils ont, avec les élus AGIR du Conseil de la FSI, travaillé la présentation proposé par SC, avec support PPT; le format de la présentation est de 15 minutes de présentation du programme pour la FSI suivie de 15 minutes de questions. La profession de foi qui a été diffusée la première est celle que notre association et AGIR ont co-rédigé puis celles des autres candidats qui ont été diffusées plus tardivement et « hors-délai » semble-t-il…Concernant la présentation des candidats, un tirage au sort a déterminé l’ordre de passage (1 : MC, 2 : SC, 3 : AS). Nos élus ont trouvé que MC est resté centré sur le fonctionnement de la FSI et a été pris de court lors de questions concernant, notamment, les relations de la FSI avec les instances (gouvernance UPS) comme le pacte de développement de l’UPS. La présentation de SC a été dynamique et ses réponses aux questions ont pris en compte les personnels et les usagers de la FSI. Le discours d’AS est resté à un niveau très macroscopique, il a peu utilisé son PPT et n’a pas pris position sur des questions importantes comme le gel de postes.
A noter que les représentants étudiants E=MC2 ont fait une motion apportant des recommandations à l’intention du futur doyen de la FSI (en fin de ce CR).
Suite à ce retour de nos élus, des échanges se font autour de la nomination des directeurs adjoints et éventuellement de chargés de mission. Le conseil de la FSI doit se réunir le 9 décembre pour la campagne de postes 2017 et, à cette occasion, un appel à candidature sera émis pour les fonctions de directeurs adjoints.
– SCAS : Suite aux élections au SCAS, UdA , Agir et sympathisants ont obtenu 5 sièges, soit un siège de plus que précédemment. GdB, notre tête de liste, a rencontré les élus des autres listes, en dehors de la liste « Tarbes 88 » pour l’élection du futur directeur et des directeurs adjoints mais aussi pour l’élaboration d’une stratégie commune pour le SCAS. ChL fait remarquer que les appels au vote pour le SCAS par l’université ont été plus confidentiels que ceux pour les conseils centraux, ce qui est dommage vu l’importance de ce service. NR insiste sur la nécessité de trouver un accord commun avec tous les élus, ce qui permettra de faire émerger une candidature à la direction. Cette élection devrait se tenir 30 jours après celle du CA du SACS donc mi-décembre. Des personnalités extérieures doivent être nommées à cette occasion ; les conditions permettant leur nomination doivent être revisitées dans les statuts.
Point 3 : Actualités des Conseils centraux et autres
COMUE : ND, élue UdA au CA de la COMUE, évoque la constitution de l’université de Toulouse où, dans un premier temps, UTJJ, UT3, INP et INSA (constituant le noyau dur) renonceraient à leur personnalité morale. Cette organisation, qui, une fois mise en place, n’autoriserait plus un retour en arrière, serait un élément pour partir à la reconquête de l’IDEX. Le CR de ce CA de la COMUE qui s’est tenu le 1er décembre, rédigé par ND, est sur le site UDA. Les données changent d’une semaine à l’autre et nécessiteront une feuille de route plus explicite pour débattre et se positionner. Le Pdt Vinel réunit le 13 décembre le CAc pour apporter les informations sur cette « fusion ».
CA : NR évoque les conventions CPER à des fins immobilières, dans lesquelles apparaît explicitement la notion d’entretien des bâtiments (Gros Entretien Renouvellement). C’est une nouveauté pour ce type de convention, qui permet de prendre en compte le modèle économique (ou une partie) du Patrimoine. Cet aspect a bien évidemment des répercussions fortes dans les engagements de l’UPS au niveau de son budget.
CFVU : AW relate le point « Enveloppe budgétaire pour la Formation » et sa répartition par composantes ainsi que le côté quasi indiscutable de son montant et de sa répartition (« c’est comme ça … »). VOM évoque la sélection en Master 1 avec un calendrier serré venant du ministère et explique globalement les modalités de cette sélection : Si un-e étudiant-e est refusé-e dans son choix de Master 1, l’université, le rectorat (qui?) doivent lui proposer un autre Master. Ce point est à l’ODJ de la CFVU du 6 décembre : informations à suivre pour RP qui a questionné sur les modalités à mettre en œuvre.
CR : ACP relate l’enveloppe budgétaire pour la Recherche, le fait que le budget diminue encore alors que la diminution de 2016 ne devait être qu’un « one shot » et donc l’enveloppe 2017 aurait dû être à la hausse ; la diminution du nombre d’ANR a eut pour impact la diminution de son préciput. A noter que JF Arnal a démissionné de la CR, ayant accepté des fonctions importantes au niveau de l’INSERM ; il a été remplacé par B. Couderc (CR sur le site UDA).
Point 4 : Rapport IGAENR
FC présente le rapport IGAENR avec, comme entrée, le déficit budgétaire de l’UPS et son évolution depuis le passage aux RCE et aujourd’hui. Il est montré que les Heures de Cours Complémentaires (HCC), les Aides au Retour à l’Emploi (ARE) et les Equivalents Temps Plein annuel Travaillé (ETPT) ont augmenté alors que les primes, pour certaines catégories de personnel, ont diminué. Les recommandations formulées par le comité IGAENR sur les mesures à prendre pour un retour à l’équilibre (pages 74 et 75 du rapport N°2016-067 de l’IGAENR et déposé sur le site UDA) sont débattues.
Questions diverses : pas abordées par manque de temps.
Informations supplémentaires délivrées pendant l’AG :
– L’accès aux technologies de l’information et de la communication (TIC) et à l’utilisation de certaines données par les syndicats et les associations représentant les personnels d’UT3, est un des points à l’ODJ du prochain CA de l’UPS le 12 Décembre. Malgré le résultat négatif du vote consultatif du Comité Technique d’Etablissement (CTE) sur l’utilisation des supports numériques par les associations pour diffuser les informations qui les concernent (par ex. professions de foi), le Pdt Vinel maintient sa décision de les autoriser à le faire.
– CAc : Concernant l’attribution des primes PEDR, les collègues classés A et B recevront cette prime sans distinction de montant (décision CA entre 2012 et 2013). Concernant les primes pour les membres de la gouvernance, VP et VOM demandent à avoir les lettres de mission des vice-présidents délégués et des chargés de mission. Le rapport annuel d’activités du Pdt éclairera le travail de l’équipe présidentielle.
A NOTER : La prochaine AG fêtera la nouvelle année (Galettes !) ainsi que les résultats aux élections de la FSI et du SCAS ! Date, horaire et lieu à suivre.