Paruda
Auteurs : Ph. TAILHADES et D. LONGIN
Date du prochain CA : 07/07/2008
Dans les résultats des différents votes, non-votants=NV, abstentions=A, contre=C, pour=P.
La séance débute à 14h02.
Le Président fait le point sur la situation actuelle du plan Campus.
Un architecte (Mr. Bonnet) a été désigné pour réaliser la présentation du projet de l’UPS dans le cadre du Plan Campus. Un assistant maître d’ouvrage a aussi été choisi.
Parmi les projets proposés dans le cadre de ce plan des priorités de réalisation ont été déjà envisagées. Elle ne sont pas encore présentées, le projet n’étant pas encore à un stade d’avancement suffisant.
Le Président précise que malgré la crise financière, il n’y aura pas de problème de financement pour le Plan campus. Il indique en outre que le siège du PRES pourrait être localisé aux Allées Jules Guesde.
Le Président annonce également l’organisation de trois journées d’accueil des étudiants étrangers. La plus importante se déroulera le 30/10 à 15h0.
Après quelques corrections, les comptes rendus sont approuvés. (NV=1, A=2, C=0, P=25.)
Point 3.0 : coopération trans-frontalière (rajout à l’ordre du jour).
Un dossier de dernière minute est présenté pour valider une collaboration trans-frontalière (France, Espagne, Andorre) dont le coût pour l’UPS est de 23 k€. L’investissement et les risques pour l’UPS de voir son investissement à fond perdu sont minimes. Les retombées attendue sont notamment la promotion de l’insertion professionnelle des jeunes dans la zone trans-frontalière. Le CA approuve cette convention. (NV=1, A=3, C=0, P=24.)
Point 3.1 : DBM.
J.F. Couderc commente les décisions budgétaires modificatives proposées en soulignant les difficultés que rencontre l’UPS dans l’établissement de budgets prévisionnels. Il précise en outre qu’il est nécessaire de prélever :
– 67 k€ sur fonds de roulement pour faire face au dépassement des primes versées au titre de la prime de responsabilité pédagogique et de la prime pour charge administrative (dont le montant maximal est pourtant fixé par le Ministère à 406 k€) ;
– 66 k€ sont prélevés pour terminer les travaux de la BU ;
– 64 k€ pour rémunérer l’architecte du plan campus et pour acheter une voiture neuve (deux plus anciennes étant vendues dans le même temps).
Les DBM sont approuvées par le CA. (NV=0, A=2, C=0, P=26.)
Point 3.2 : répartition de l’enveloppe des HCC.
Mme Ong-Meang présente ses propositions sur la répartition des heures complémentaires (coût horaire est de 40 euros). Il y a 170 k€ de moins à répartir par rapport à l’année dernière. Les mêmes règles de répartition que l’année dernière ont donc été appliquées en utilisant une règle de trois (la méthode du « chausse-pied », sic J.F. Couderc).
Monsieur Bahsoun demande à ce que ces chiffres soient discutés en commission du budget. En particulier, les matheux sont réputés être en sur-encadrement, mais ils procèdent en fait à 1000 heures d’HC non rémunérées, ce qui dépasse le chiffre officiel de sur-encadrement de ce département.
Proposition adoptée par le CA. Pas (NV=1, A=4, C=0, P=22.)
(Aucun pouvoir ne peut être pris en compte pour les questions budgétaires.)
Point 3.3 : avancées de la commission « rénovation de la procédure budgétaire ».
Cette commission a pour objectif d’évaluer la charge de travail par UFR et le coût par diplôme afin de répartir le budget.
J.F. Couderc rappelle qu’en Janvier 2010, nous passerons d’un budget de 105 à 310 M€. (Ajout de la masse salariale.) Il faut donc mettre en place une vraie politique budgétaire. Cette année, le budget mis en place partira grandement de l’exécuté (mais pas totalement — période transitoire).
À terme, la dotation globale de fonctionnement (DGF) sera calculée :
– soit en fonction de la charge de travail de chaque composante ;
– soit à partir de ratios tels San Remo, remplacé maintenant par Simpa; par exemple, 1 TP math coûte moins cher qu’1 TP en chimie. (Normal ont fait remarquer certains, puisqu’il n’y a pas de TP en math 🙂
Quelle que soit la manière de répartir, cela demandera des chamboulements importants au niveau de toute l’université. Actuellement, le groupe de travail cherche une clé de répartition la plus juste possible. Le 2/10, il y aura une réunion de cette commission afin de déterminer le coût de chaque diplôme.
Pour 2009, il a été décidé d’affecter 80% de leur dotation financière 2008 à chaque unité budgétaire (UB), et de garder les 20% restant comme arbitrés par la commission budget, et ce, à titre transitoire.
Le président précise que le Ministère viendra 4 jours en octobre et 3 en Novembre pour effectuer un examen budgétaire.
Une discussion suit sur les difficultés inhérentes à l’évaluation des coûts « environnés » des enseignements.
(Ce point était pour information et ne donne pas lieu à un vote.)
Point 3.4 : versement d’une subvention de 2000 € prélevée sur le budget Europe au bénéfice de l’AMESAT.
C’est l’association des Moniteurs de l’Enseignement Supérieur de l’Académie de Toulouse. C’est une association loi 1901 dont plus de 50% des membres sont des moniteurs de l’UPS. Le but de l’association est de rechercher des stages de post-doc aux moniteurs ayant soutenu leur thèse, trouver des emplois, etc. Cette association est prête à accueillir des étudiants de master ou en thèse.
La subvention est votée par le CA. (NV=1, A=0, C=0, P=27.)
Point 3.5 : remise de biens au domaine.
La remise de biens au domaine est approuvée par le CA. (NV=0, A=0, C=1, P=27.)
Point 3.6 : mission formation continue et apprentissage.
Une des nouveautés mise en place est la gratuité de la formation pour les personnes à faibles revenus.
Les tarifs 2008-2009 des formations sont approuvés par le CA. (NV=0, A=0, C=2, P=26.)
Point 3.7 : IUT A, attribution d’un logement de fonction.
Cette attribution se fait par nécessité absolue de service au responsable du pôle logistique du STIL. Le bénéficiaire en est M. Roger Machado. Il s’agit d’un logement de type T4 dont le coût sera intégré au budget de l’IUT.
Le CA approuve cette attribution à l’unanimité des présents et personnes représentées. (NV=0, A=0, C=0, P=28.)
a) Alain Milon présente les compléments d’expertise demandés pour le LNCMP (Champs Magnétiques Intenses). Cette UMR devrait en effet constituer une UPR CNRS avec un laboratoire grenoblois (LCMI) en vue de la création ultérieure d’un laboratoire européen. L’UPS qui héberge le LNCMP demande au CNRS d’avoir en contrepartie un membre nommé au sein du comité directeur de la future UPR et de nommer conjointement avec le CNRS un directeur adjoint. Une lettre dans ce sens a été adressée à Maurice Gross, la réponse est en attente. (Les demandes de l’UPS sont atypiques par rapport aux statuts des UPR.)
b) M. Millon indique ensuite qu’une demande de création d’une ERT (équipe de recherche technologique) par l’Université Champollion dans le domaine du développement d’outils de simulation pour la formation à l’utilisation de machines d’usinage. Ce dossier est instruit à la fois par PCA et MIG. Le projet est intéressant et les retombées espérées peuvent être très importantes, mais le dossier devrait être retravaillé avant l’accord du CA. Le CS a donné un avis défavorable à ce dossier.
Le CA vote et entérine l’avis défavorable émis par le CS. (NV=0, A=1, C=0, P=27.)
c) Alain donne ensuite les noms des docteurs honoris causa proposés par le CS : Heisenberg (bio), Strang (math), Mauro Salzano (médecine) et Driolli (génie chimique). Ce point sera voté en conseil restreint aux professeurs et assimilés car il concerne des professeurs.
(Le président du CEVU n’étant pas encore arrivé, le point 5 est repoussé à plus tard dans l’après-midi.)
La faculté de dentaire propose de réduire son conseil de 32 à 28 personnes et d’adopter un scrutin de type majoritaire (type LRU). Quelques personnes marquent leur désaccord dont M. Sayah et Mme Pradin.
Michel Sixou remarque que, même si la faculté dentaire n’est pas soumise à la LRU, elle a la possibilité statutaire de décider de réformer le statut de son CA. Ce changement va dans le sens d’un pouvoir fort.
La proposition est adoptée par le CA. (NV=1, A=1, C=6, P=20.)
Point 7.1 : chargés de mission.
Le statut de chargé de mission des personnes suivantes est confirmé par le CA :
– Dominique Longin, politique de l’achat public ;
– Varravaddheay Ong-Meang, politique du budget et des HC ;
– Laurence Cadieux, handicap.
Etant concernés, Mme Ong-Meang et M. Longin ne prennent pas part au vote.
Le CA approuve la nomination de ces chargés de mission. (NV=5, A=1, C=0, P=22.)
Point 7.2 : vote pour les commissions.
Il y a trop de personnels administratifs pour certaines commissions. On adopte la règle de prendre les 3 premiers noms, les autres pouvant être invités à l’occasion selon les besoins.
Il est souligné que toutes les commissions peuvent inviter des membres extérieurs.
Le CA approuve les listes de personnes complétant les effectifs des commissions. (NV=1, A=2, C=0, P=25.)
Point 7.3 : Amicale des étudiants de la filière habitat.
Cette association demande sa domiciliation à l’UFR PCA. Une demande avait déjà été faite en ce sens dans un précédent CA. mais l’absence des statuts avait motivé le CA à repousser le vote.
Les statuts ayant été fournis et jugés acceptables, le CA entérine la domiciliation de cette association à l’UFR PCA. (NV=1, A=2, C=0, P=25.)
Validation amicale Génie de l’Habitat 26 pour, 1 abs.
(Le VP CEVU est arrivé, et on retourne au point 5 de l’ordre du jour.)
Point 5.1 : vie universitaire.
60 k€ sont engagés par l’UPS pour financer la commission sociale et des projets étudiants.
Ce budget et sa répartition sont approuvés par le CA. (NV=0, A=0, C=0, P=27. Une personne est sortie entretemps sans donner de pouvoir.)
Point 5.2 : formation.
5.2.1 : demande d’ouverture d’une section d’apprentissage pour la réalisation d’un groupe de 2e année de DUT GEII par la voie de l’apprentissage.
Cette demande d’ouverture émane essentiellement d’un sondage auprès des étudiants.
Point adopté par le CA. (NV=0, A=0, C=1, P=26.)
5.2.2 : demande d’ouverture d’une section d’apprentissage L3 MIAGE.
Les liens avec l’entreprise semblent bons. Point adopté par le CA. (NV=0, A=0, C=1, P=26.)
5.2.3 : modalités de Contrôle de Connaissance.
Peu de discussions. Ce point et le suivant sont votés ensemble.
5.2.4 : licences Professionnelles (renouvellement ou création).
Points adoptés par le CA. (NV=0, A=3, C=1, P=23.)
5.2.5 : transfert du Diplôme National d’oenologue à Cahors.
C’est l’INP qui assure la majorité des enseignements, ce sera donc à eux de se débrouiller pour gérer les enseignements délocalisés.
Pas de trace dans nos notes de vote, mais il semble bien que cela ait été adopté par le CA.
5.2.6 : demande d’ouverture 2009 du Département Techniques de Commercialisation à Castres.
Rien n’a été prévu en ce qui concerne les enseignements, qu’il faudra alors pourvoir l’année suivante. Devant la forte déficience en enseignements déjà constatée dans cet IUT, le CA est plutôt frileux à l’idée de l’ouverture de ce département.
Point adopté par le CA. (NV=1, A=9, C=1, P=16.)
Point 5.3 : moniteurs de l’Enseignement Supérieur.
5.3.1 : gestion et emploi.
Le nombre de moniteurs a augmenté. L’élaboration d’une charte avec le CIES est en cours de rédaction. Les points les plus importants sont :
– obligation d’une fiche nominative de déclaration de service, de la 1re à la 3e année ;
– rappel de la loi : nécessité de la présence d’un tuteur pédagogique. D’autre part, l’enseignement en Master doit rester exceptionnel et est soumis à dérogation.
– L’IUT demande à accueillir des moniteurs ;
– Les moniteurs ne sont pas là pour faire du doublage quand il n’est pas nécessaire.
Ces propositions ont été évaluées positivement par le CEVU.
Ce point ne donne pas lieu à un vote.
Point 5.4 : plan Pluriannuel de Réussite en Licence.
Suite à une intervention de M. Knibieller qui souhaite s’excuser auprès des étudiants de l’état des locaux qui leur sont proposés, le Président rappelle qu’il prévoit de réserver quelques crédits pour améliorer certains locaux et que 350 h de travail ont été financées cet été au profit d’étudiants pour nettoyer des bâtiments.
Le CEVU disposait d’une enveloppe de 460 k€. Cet argent a été utilisé pour :
– le soutien inter-sessions (48 k€) ;
– le SCD (86,6 k€) ;
– la vie sur le campus (bâtiments U1/U2, 40 k€) ;
– la gestion de l’assiduité (75 k€) ;
Dans le cadre de la gestion de l’assiduité, il s’agit de mettre en place un dispositif permettant d’avoir un suivi de l’assiduité dans les enseignements afin de pouvoir quantifier et détecter les raisons de l’absentéisme (difficultés sociales, abandon pour une autre filière, etc.) ;
Les quelques 210 k€ restants sont encore à répartir. Un appel à projet a été lancé. Des demandes ont été reçues, dont la somme des demandes est supérieure à 420 k€. Donc, seule une petite moitiés des projets pourra être financée.
À noter qu’un projet de 40 k€ du SCUIO pour un CDD a été rejeté, le CEVU jugeant que le mode de financement n’était pas adéquat.
Les projets retenus :
– PEC, portefeuille d’expériences professionnelles (35 k€) ;
– la mise en place de colles en L1 et L2 (49,65 k€) ;
– des opérations de soutien (68 k€) ;
– l’achat de matériel de TP pour développer un TP passant mal auprès des étudiants. Les résultats seront évalués l’année suivante (24,3 k€) ;
– IUT (28,7 k€) ;
– FLE, Français Langue Etrangère, demande émanant de l’UFR LV (7 k€).
Le CA se prononce en faveur de ce PPRL. (NV=1, A=4, C=0, P=22.)
Campagne de postes : il est précisé que la faculté de pharmacie pourrait l’an prochain « sortir » de la politique de pot commun de l’UPS compte tenu de dispositions ministérielles.
Marc Reversat, Rémy Poupot puis Alain Milon présentent la méthodologie utilisée pour dresser la liste des postes qui seront demandés au Ministère. Il est souligné notamment l’importance qui a été accordée au classement A ou A+ des laboratoires. Il est rappelé que l’UPS s’est engagée à ce que 85 % de ses effectifs EC soient rattachés à des laboratoires A ou A+.
Le président interroge : « A quoi sert un pot commun ? » et répond :
– à améliorer la qualité scientifique ;
– à redistribuer les postes.
Il enchaîne cependant en disant : « faut-il continuer à mettre en place un pot commun ? » sans toutefois vouloir engager un débat sur ce thème lors du présent conseil.
La proposition d’une liste de postes résultant des travaux du CS et du CEVU est adoptée avec une majorité modeste, cette proposition n’ayant pas soulevé l’enthousiasme du CA (beaucoup de poste ont été classé soit par le CS, soit par le CEVU, mais pas les deux !)
Point adopté par le CA. (NV=2, A=5, C=7, P=13.)
Une demande est faite par Mr. Chamsedine pour la nomination d’une vice-présidente étudiante du CA.
Fin de la session pléniaire vers 18h20.
FORMATION RESTREINTE. (Nombre de votants = 14.)
Concernant les primes, le Président précise qu’il renonce à la prime de vice-président délégué qui devait lui être attribuée pour la période 2008 précédent les élections.
Point 1.1 : mutation interne (IUT Tarbes vers IUTA).
Un poste va se libérer à l’IUT A, et 1 MCF de l’IUT de Tarbes a fait une demande de mutation interne qui a reçu un avis favorable des deux IUT.
Point adopté par le CA. (NV=0, A=0, C=0, P=14.)
Point 1.2 : primes de charges administratives enseignants du second degré.
Ce point est voté de concert avec le Point 2.1 ci-dessous.
Point 2.1 : primes de charges administratives MCF et assimilés
Point adopté par le CA. (NV=1, A=0, C=0, P=13.)
Point 2.2 : demande de détachement à l’IRD d’un MCF de l’UFR (Stéphane Brusset)
Un avis favorable a été donné par l’UFR SVT et par l’IRD. Le CA ne s’oppose pas à cet avis.
Point adopté par le CA. (NV=0, A=0, C=0, P=14.)
Ajout à l’ordre du jour d’un vote en faveur des PRP. Point adopté par le CA. (NV=0, A=0, C=0, P=14.)
Point 3.1 : demande de détachement d’un PR (Pierre Destruel).
Point 3.2 : primes de charges administratives Pr et assimilés.
Ces deux points, ainsi que les noms des candidats au titre de professeur Honoris Causa sont votés à l’unanimité.
Le Conseil est clos à 19h00.