Paruda
Auteurs : D. LONGIN et Ph. TAILHADES
(Merci d’être cléments sur les fautes d’orthographe, notamment les noms propres.)
Date du prochain CA : 16/12/2008
Dans les résultats des différents votes, non-votants=NV, abstentions=A, contre=C, pour=P.
La séance commence à 14h09.
Pour des raisons liées à l’IUT de Tarbes, nous traitons en premier lieu le point 1.3.
Point 1-1 : Budget 2009, proposition de répartition des moyens
M. Couderc : le 16/12, il faut au moins être 15 sinon le budget ne pourra pas être voté.
Il fait ensuite une présentation destinée à expliquer au CA la politique de répartition des moyens soumise au vote aujourd’hui.
Le problème de départ (qui motive la mise en place d’une politique de répartition), c’est que nous ne savons plus pourquoi nous donnons tel ou tel moyen à une composante (ce qui a été critiqué par la chambre régionale des comptes). Il s’agissait donc de se doter de critères transparents afin que chacun puisse recalculer sa dotation si nécessaire.
Par ailleurs, l’état donne environ 10M€ depuis assez longtemps. Cela ne suffit pas au fonctionnement de l’université car nous dépensons plus que ce qu’on nous donne. De plus, les charges communes augmentent : nouvelles missions de personnels (par ex. la création d’un observateur de l’emploi va prochainement demander la création de 2 nouveaux emplois), l’UPS construit et les charges communes relatives à ces constructions s’ajoutent à celles existantes (chauffage, éclairage, fluides…), etc.
=> il faut faire face à cette situation avec une dotation fixe (DGF = 9,996 M€) et essayer d’équilibrer au maximum les comptes. Pour cela, la chambre régionale des comptes nous enjoint à réduire nos dépenses de 20 %. Nous ne pourrons pas le faire cette année, mais nous devons commencer à amorcer notre démarche en ce sens. (Nous avons une des meilleures DGF de France !)
L’objectif est donc double : répartir équitablement et de manière transparente la DGF, et faire en sorte que cette répartition n’ait pas un budget supérieur à la DGF qui nous est allouée.
Le choix a été fait de définir une politique tenant compte de la charge d’enseignement afin de corréler la masse d’étudiants à la dotation allouée. (Tous les diplômes n’ont pas le même coût.) Pour cela, la démarche a été de s’appuyer sur les indicateurs San Remo.
Pb. : les composantes ne se gèrent pas de la même manière : certaines composantes se chauffent elles-même, d’autres non et cotisent à une “caisse centrale” (l’UB 101).
Une longue explication suit sur le détail du calcul permettant de définir la dotation d’une composante.
Il en découle une baisse de la dotation pour les composantes. Par exemple, concernant Rangueil, cela donne une dotation effective de 553 K€ (au lieu de 570 K€).
Pour amortir le choc, on ventile cette perte sur 3 ans, ce qui devrait leur occasionner une perte de 5,7 K€ pour cette année.
Sept. 2009, nous aurons un LMD Santé => les 4 facultés vont travailler ensemble pour s’intégrer dans un parcours nouveau. Les doyens ont été unanimes pour faire un appel d’air vers santé très important. Il faut faire face, et au niveau des grands amphi, il y a à Rangueil un grand amphi qui n’est utilisable que pour des conférences, et non pour des enseignements.
=> il faut modifer cet amphithéatre.
=> 150K€ d’investissement qui sont ajoutés en plus des 120 K€ d’investissement normaux
En règle générale (pour ne pas laisser filer le déficit) il y a -10% pour tous à deux exceptions près :
– le SCUIO (lettre de cadrage) car il y a deux créations de postes prévues sur l’UB 101 pour l’insertion pro. Il a été choisi de ne pas diminuer la dotation du SCUIO.
– SCD triple sa surface de batiment et doit se chauffer => on ne diminuera pas sa dotation
Le problème de l’IUP est ensuite évoqué, car sa dotation chute très fortement. Les discussions font ressortir que nous sommes globalement attachés aux IUP, bien que le ministère prône leur disparition. Il s’agit ici d’une décision politique et une réflexion devra être menée, notamment en vue de les intégrer à des formations professionalisantes existantes (départements d’ingénierie). M. Couderc indique que quand l’IUP est venu consulter la commission, il avait anticipé la baisse de sa dotation car il a une baisse d’étudiants. De fait, l’effort réel ne porte que sur 25K€. Par ailleurs, ils ont une association qui leur apporte de la taxe professionnelle. Donc les IUP sont affectés, mais pas autant que les chiffres peuvent le laisser penser.
M. Bahsoun : il y a un débat qui s’est lancé qui nécessite une grande réflexion. Il faut réfléchir sur l’offre de formation, et la lisibilité est une des questions les plus importantes. Les décisions prises à propos des IUP n’étaient pas claires à l’époque. Si on regarde maintenant les critères de l’excellence scientifique et tous les autres imposés par l’AERES, on nous oblige à reformuler notre offre de formation. Il n’y a aucune volonté de liquider les IUP mais il faut mener une grande réflexion. La plupart des diplômes de master n’ont pas eu leur habilitation car il y avait un flou entretenu par des formations professionalisantes faisant référence à ingénierie. A l’avenir, nous ne pourrons maintenir des formations professionnalisantes loin d’un système de recherche performant.
M. Sayah : la politique de l’UPS a toujours été claires : elle a défendu les IUP. C’est fixé pour les 4 ans du plan. Comme les IUP prennent leur dotations dans les UFR, une des questions posées était de déterminer la part des IUP et celle des UFR.
Président : Le temps était très court. Le groupe de travail a élaboré une clé de répartition qu’il nous faut maintenant valider. C’est une base de travail qui a été élaborée au mieux dans les temps impartis. Il faut également limiter nos report car le budget doit être sincère, et les crédits de fonctionnement doivent être dépensés dans l’année puisqu’ils rendent compte des besoins réels.
Si autonomie financière au 1/01/10, il faut régler cette question en 2009. Les 10 M€ dont il est question ici, ne représentent que 10 % de la dotation actuelle globale, et 3,3 % de la future dotation incluant la masse salariale.
Afin de devenir plus professionnel, nous avons demandé à Cap Gémini de nous aider à mieux préciser notre système de pilotage. La clé de répartition nous a posé problème. La critique est venu dans les jours précédents ce CA. M. Couderc a réuni plusieurs fois les directeurs de composante.
M. Rougé : Nous avons constaté un affaissement des moyens de fonctionnement en deux coupes (-50\% imposé par San Rémo, et -10\% imposé en interne au niveau de l’université). Propose que les composantes soient représentée équitablement au sein de la commission travaillant sur ce projet, et gestion des aléas obligatoires).
S’ensuit une discussion à propos de l’UB 101 dont la dotation n’a pas été diminuée, ce qui apparait pour certains comme une décision politique défavorable aux composantes (notamment intervention de R. Bastide). M. Coudec explique l’UB 101 est un service général de l’Université et gère donc à ce titre toute l’université. Le budget de la 101 est colossal puisqu’il y a tout l’investissement pour l’UPS. Il y a dedans 7,2 M€ de fonctionnement : tout le chauffage du campus, l’électricité, l’eau, l’affranchissement, les contrats d’entretien des ascenseurs, la tonte des pelouses, etc. Pour plus de la moitié (presque 4M€) du fonctionnement, ce sont des salaires ou des charges sur les salaires. Avant le 16/12, M. Couderc recommande que les personnes gestionnaires de la 101 présentent aux composantes le détail des dépenses de cette UB. Les composantes verront que, si on peut faire des économies, on ne peut parler de gaspillage.
M. Teillac : Il est important de ne pas tuer un élément au nom d’une clé de répartion. Il faut faire attention à ce que personne n’ait l’impression que l’UPS veuille tuer une composante par le biais d’une clé de répartition. L’autre manière de faire était de faire ça à la base (on enlève 20\% à tout le monde) mais ce n’est pas une bonne méthode. Il faut être sûr que ce n’est pas à cause de cette clé de répartition qu’on va faire disparaitre une composante (il faut communiquer).
Martine Charpenteau : les IUP n’ont pas de charges, mais leur budget ne servait pas à rien. Comment vont-ils faire pour fonctionner ?
Président : il faut conclure et nous prononcer sur la répartition des moyens.
La répartition est votée par le CA. (NV=0, Abs=2, C=2, P=22)
Point 1-2 : Décisions Budgétaires Modificatives exercice 2008
Les DBM sont approuvées à l’unanimité moins 2 abstentions par le CA. (NV=, Abs=2, C=, P=?)
M. Sayah [question au Président] : prévoyez-vous d’inscrire à l’ordre du jour d’un CA les discussions en cours sur les changements de statut des EC ?
Président : oui, il faudra le faire.
Point 1-3 : IUT de Tarbes, création d’un centre de ressources en langues mutualisé : examen et approbation du dossier d’expertise.
Le directeur adjoint de l’IUT fait la présentation de l’IUT. La demande pour ce centre est une attente car l’IUT ne peut pas subvenir aux besoins en enseignement en langue. Afin d’avoir une chance d’être mutualisé avec le CPER en cours, la demandé a été mutualisée principalement (mais pas exclusivement) avec l’ENIT.
On pourra accueillir 30 étudiants en simultané, ce qu’on ne peut actuellement pas faire à Tarbes.
Besoins : 6500 heures pour les formations de l’UPS à Tarbes, moitié moins pour l’ENIT, et un peu moins pour les autres composantes associées à ce projet.
Le projet coûte 3,223 M€ (Etat = 1M€, Région = 1M€, Département 65 = 666K€, communauté grand Tarbes = 334 K€) => reste 223K€ à trouver pour lesquels un financement par l’UPS est demandée. Il s’agit de se prononcer sur cette demande.
Si on commence maintenant, la première pierre sera posée (au plus tôt, vus les délais imposés pour la construction) le 1er septembre 2011 normalement.
M. Rougé : il s’agit d’approuver le dossier d’expertise, inclus le dossier financier qui correspond à un engagement hors bilan (pour les années futures) de l’UPS.
Il y a 15 votant, donc le corum de 50% est atteint. Le CA se prononce favorable à cette mesure. (NV=0, Abs=0,C=0P=25)
Point 1-4 : Restauration CNRS
M. Dedieu : Il explique que la subvention globale de l’UPS pour les repas pris à l’Upsidum, CNRS, CHU et INRA se monte environ à 342 K€. On pourrait baisser ce chiffre à 270 K€ en appliquant les décisions prises en CA par le passé (mais jamais appliquées) qui auraient pour conséquence de réduire l’enveloppe allouée pour ceux mangeant au CNRS et au CHU. Cela pose bien sûr la question de ceux qui n’ont d’autre solution que d’aller là, notamment ceux travaillant au CHU à Purpan qui peuvent difficilement se rendre à l’Upsidum pour manger dans le laps de temps qui leur est imparti.
Globalement, le CNRS fait un repas à 8 € qui est subventionné à 3€, alors que du côté Upsidum, le repas est à 6€ avec une subvention de 1€. Il faut changer la politique budgétaire si on veut changer les habitudes.
[Autrement dit, si on veut inciter les gens à aller manger à l’Upsidum, qui coûte moins cher à subventionner, il faut diminuer la subvention faite à ceux qui vont manger au CNRS.]
M. Couderc : les dépenses relatives aux repas n’apparaissaient tout simplement pas dans le budget jusqu’à présent ! Donc il a fallut les budgétiser, et seuls 100K€ ont été budgétisés dans l’UB 101 !
M. Rougé : il faut tenir un budget sincère. Donc il faut trouver une méthode de financement afin que le coût global n’excède pas 100 K€ puisque c’est 100 K€ qui ont été budgétisés.
M. Millon : la gestion du personnel de l’UPS dans les restaurants CNRS est du ressors du CNRS (sic le contrat quadriénal passé avec le CNRS).
M. Ossard : je ne me sens pas capable de voter sur cette question, car beaucoup de choses sont peu claires.
Je comprends qu’il y ait des principes et que l’UPS dise ‘il y a des règles communes pour tout le personnel’ mais il y a hétérogénéité de contexte, et il y a par ailleurs des conventions passées avec les partenaires. Ce sont des questions sensibles, et il faut que l’on sache ce que l’on va voter. Est-ce qu’il y a urgence ou est-ce qu’on peut en reparler plus tard.
M. Rougé : au niveau de l’urgence, nous devons avoir une position avant le 31/12. Au niveau des conventions, nous avons signés des conventions avec des partenaires, mais on peut remettre en cause ces conventions à condition d’avertir suffisamment tôt ces partenaires. Il faut qu’au moment du vote du budget, il faut que les règles soient fixées dès le début.
M. Boyer : il faut peut-être passer par une solution où l’on fixe à chacun un forfait, quel que soit l’endroit où l’on va manger.
M. Sayah : à l’époque où cela a été décidé, personne n’a souhaité changer la politique actuelle de restauration. Il faudrait que les personnes qui sont à côté de l’Upsidum ne prennent plus leur voiture pour aller manger au CNRS en faisant payer l’UPS.
M. Rougé : rappelons que, au delà de l’indice seuil, le personnel quel qu’il soit, où qu’il aille manger, ne sera plus subventionné pour manger.
Président : le problème n’est pas mûr et nous ne pouvons pas prendre de décision aujourd’hui. C’est une politique sociale globale qu’il faut mettre en oeuvre.
Le vote sur ce point est donc reporté à une prochaine séance du CA.
Point 1-5 : Nouvelle méthode de renseignement de SAGESSE pour les PRAG et les PRCE
Intervention de Mme Ong-Meang.
SAGESS est une application qui, par rapport au statut du personnel, permet de nous renseigner sur les services des E et EC.
Dans la situation actuelle, les TP sont mis en priorité dans les 384H statutaires qui constituent les services des enseignants du second degré; en conséquence, les HCC payées sont dans l’ordre les CM, les TD puis les TP restants. En fait, cette décision de répartition prise au CA du 5 mai 2004 n’est pas en conformité avec les recommandations du ministère qui prône une gestion calendaire des services (celles-ci entrent dans la charge statutaire dans l’ordre chronologique dans lequel elles sont effectuées).
Il est aujourd’hui proposé une situation intermédiaire : les heures du 1er semestre sont validées en fin de semestre (donc, ordre calendaire respecté) et les heures du second semestre sont entrée en prévisionnel à la fin du 1er semestre selon la méthode actuelle (TP, TD, puis CM puis HCC), puis revalidées en fin de second semestre par les composantes.
Cela va faire réaliser une économie à l’université, mais une économie liée à une estimation plus juste (et plus équitable) de la rémunération des E par rapport à leur travail.
Il y a deux UFR (seulement) qui ont répondu et envoyé leurs HC : c’est STAPS et SVT.
M. Couderc : c’est la loi qui exige de rémunérer les heures réelles.
Président : notre objectif n’est pas de limiter le travail des enseignants du second degré, mais d’améliorer la rigueur et l’équité. Il est gênant d’instaurer ce changement en cours d’année, mais il faut avancer un peu sur tous les dossiers pour que l’UPS soit prête à l’autonomie financière.
Cette décision est adoptée par le CA. (NV=0, Abs=3, C=2, P=20)
Point 2-1 : Propositions de financements des projets étudiants.
Présentation de M. Poupot.
Il s’agit de financer des projets étudiants. Les financements font apparaître de grandes disparités. Les frais de transport et les frais de bouche ne peuvent pas émarger au SDIE. De même en ce qui concerne un certain type de matériel.
Un débat est ouvert sur le financement des concerts organisés par les étudiants qui se laissent souvent déborder, ce qui peut induire de graves manquements à la sécurité. La police ne peut assumer l’ordre car celle-ci estime que c’est à l’université de l’assurer dans son enceinte. Le problème est qu’il y a un phénomène à caractère urbain : non respect du nombre de participants, introduction de substances illicites sur le campus (alcool ou autre). La police considère qu’il y a un réel danger pour les personnes, sans parler de la gêne occasionnée (plus de 60 plaintes déposées lors du dernier concert).
Président : concernant le projet Entretien et déco, les nouveaux batiments pour Pôle Associatif sont disponibles sous peu, donc il faut laisser tomber cette demande de financement destinée à rénover les locaux actuels de Pôle associatif.
Des questions sont posées concernant la faiblesse (5 % environ) du projet de l’Interassos alors que le financement est globalement 8 fois plus important pour les autres projets.
Les réserves sur le financement de concerts (dont les étudiants font payer l’entrée, ce qui est illégal) ainsi que des questions sur les raisons du financement de certains projets font émettre des réserves à plusieurs personnes.
Le financement des projets étudiants tels que présentés par M. Poupot sont néanmoins votés par le CA. (NV=0, Abs=12, C=0, P=10)
Point 3-1 : Désignation du responsable de la direction stratégique enseignement.
Président : M. Vincent Gibiat est proposé en remplacement de Mme Malet-Martinot.
(NV=0, Abs=0, C=0, P=22)
Point 3-2 : Désignation du vice-président délégué aux affaires européennes.
En remplacement de Vincent Gibiat, c’est Thierry Barra.
(NV=0, Abs=0, C=0, P=22)
Point 4-1 : Calendrier des élections du comité de sélection (phase préparatoire).
Le modèle de regroupement à une centaine de C-EC évoqué au précédent CA a été adopté.
Un problème restait concernant les 28-30, 34–37, 67-68
Le point a été fait avec PCA, OMP et SVT.
Il a été décidé de regrouper 28-30 et 34, 37
ainsi que 35, 36, 67, 68
Il est précisé que les chiffres donnés concernent exclusivement les EC. Les C devront demander leur rattachement aux comités de sections correspondant à la section CNU qui les concerne, et ils viendront grossier les effectifs. Ce n’est pas un rattachement réel (une inscription au CNU) mais cela consiste simplement à décider dans quelle section un C pourra voter dans le collège scientifique correspondant. En ce qui concerne l’équilibre homme-femme, le texte signifie ‘le CA appréciera ce que ça veut dire et n’implique pas nécessairement la parité. Nouvelle formulation : ‘Le CA veillera aux équilibres homme-femme dans les comités des élections.’
Les anciens présidents des commissions de spécialistes ont été contactés afin de relayer l’information auprès des EC et C. Tous les membres des 3 conseils sont également des vecteurs de communication sur la nouvelle manière de fonctionner.
Suit une présentation du calendrier qui laissera deux mois (mi-mars à mi-mai) au comités pour faire leur travail.
M. Sayah suggère de fixer une date limite aux collèges scientifiques pour mettre en place leur bureau.
Vote sur le calendrier. (NV=0, Abs=0, C=0, P=18)
Mme Ong-Meang souligne que rien, au niveau de l’UB 101, n’a été budgétisé pour le déplacement des membres extérieurs.
M. Bertran-Caillet : l’augmentation des frais de mission devrait se situer autour d’un facteur 8. Actuellement, les frais sont prélevés au niveau des composantes.
M. Sayah suggère qu’une rallonge soit demandée spécifiquement au ministère.
M. Rougé : les textes n’excluent pas la visio-conférence.
M. Sayah : le ministère n’a pas répondu sur comment préserver l’anonymat du vote et rend caduque l’utilisation de ce mode de réunion pour l’instant.
Information : l’accord du CNRS a été confirmé officiellement son accord à toutes les demandes faites par l’UPS dans le cadre de la fusion entre le labo des champs magnétiques pulsés et une UMR de Grenoble en une UPR CNRS. (Voir compte-rendu CA du 29/09/2008, point 4.)