Paruda
Commission de la Recherche -UPS
Réunion du 18 octobre 2016
(Notes de réunion V. Poinsot & AC Prats)
Informations générales
Le nouvel auditorium est fonctionnel.
Remarques: Mauvaise acoustique pour les concerts.
Commentaire sur le nouveau parking (travaux financés par le rectorat et pas par l’UPS): beaucoup d’argent dépensé pour peu d’amélioration : notamment présence d’aucune borne électrique (pour les voitures électriques cela aurait été justifié).
Plan de développement adopté, si tout va dans le bon sens (changement politique?). On devrait être à l’équilibre en 2018
Peu de supports EC
Pas de diminution du budget recherche.
L’UPS a de bons résultats à l’ANR mais le préciput diminue (car correspond aux ANR d’il y a 3 ans) d’où la diminution de l’enveloppe à ventiler cette année.
Commentaire: Le Président Vinel aurait dit autre chose à STAPS et on serait encore déficitaire en 2017 (donc peu probable qu’on soit positif en 2018) : on devrait au mieux assainir d’ici 2018
Réponse d’Alexis Valentin (AV): l’idée c’est d’aller vite dans le rééquilibrage mais pas autant qu’avec une mise sous tutelle (où il n’y aurait plus de budget du tout pour la recherche notamment).
Un conseiller demande des chiffres pour nous convaincre de ce retour à l’équilibre. Une planification de l’évolution de la masse salariale pour voir si effectivement il y a évolution.
AV: La discussion avec le rectorat a évolué depuis le vote du plan. Assouplissement du comportement, attitude d’accompagnement de la tutelle.
Pb des 2,5M€ de GVT qui s’accumulent.
Rappel de la motion de début d’année demandant que la CR soit mise au courant du budget avant le vote et de l’évolution des dépenses. AV répond que cela sera redemandé. On n’a pas reçu la lettre de cadrage. Pour l’instant il n’y a eu qu’une réunion de l’équipe présidentielle à ce sujet (depuis le vote).
Opération Plan Campus? Bloquée par le rectorat. Devant le vote du plan de développement, deux bâtiments ont été débloqués (la maison de la réussite en licence et la MRV !). AV met des piqures de rappel régulièrement. Le rectorat dit que le retard de la signature ne retardera pas les travaux, mais c’est difficile à croire.
Il faut savoir que les laboratoires mettront aussi de l’argent sur ces bâtiments mais ce n’est pas contractualisé.
Axes prioritaires: les doctorants financés présenteront leurs travaux. Journée du 17 janvier prévue pour cela. AV souhaite rediscuter ces axes: est-ce qu’on peut faire plus que 11 contrats doctoraux?
IDEX: dépêches mentionnant que Toulouse pourra représenter un IDEX (L. Schweitzer). Fin décembre un projet sera proposé. Schweitzer a demandé qu’il y ait une rupture.
Plusieurs possibilités: 1) fusion totale 2) fusion partielle en séparant les sciences humaines et sociales (solution jugée aberrante) 3) Grand établissement. Plusieurs présidents (sauf UT1) ont signé en faveur de la solution 3.
Commentaire d’AV: Il faut se méfier de la “non démocratie” de ce type d’établissement (voir Dauphine, collège de France ou Observatoire de Paris). Problème de perte de la personnalité morale par les universités. Mines-Telecom pourrait être un exemple, ils n’ont pas perdu leur personnalité morale.
Autre exemple, Université de Lorraine. Il est demandé que l’UPS donne sa position.
AV: à l’instant T le groupe de travail au niveau de la COMUE existe et c’est à ce niveau que doivent être faites les propositions. Le souhait de l’UPS d’aller vers une structure intégrative est clair.
La gouvernance passera essentiellement par les pôles.
Diplômes: on va vers un seul doctorat. C’est pratiquement le cas (réticence d’UT1). Problème de la dépendance de 7 ministères différents à régler. L’UPS doit être proactive pour ce pas rater cette opportunité.
Les organismes sont un peu en retrait mais appuient ce travail.
Point 1: CR du 12 juillet approuvé.
Point 2: Rattachement du LCA (laboratoire de Chimie Agro-industrielle) à l’Institut de Chimie de Toulouse (ICT).
Présentation par le directeur du LCA:
INP très favorable, CNRS très favorable, avis définitif dans les jours qui viennent. Convention à faire pour que toutes les tutelles se présentent.
Coupure de crédit (-30%) à l’ICT.
2016: dotation UPS passé de 177 k€ à 117 k€. Dotation actuelle de l’INP 31k€. CNRS 15 k€.
Le directeur du LCA est présent mais ne fait pas de présentation de diapo car pense qu’on connaît le LCA mais en fait on ne le connaît pas.
Tarif des plateformes : 3 tarifs internes, externes académiques et industriels
13 ITA CNRS. 7 personnels UPS.
LCA les différents laboratoires ?
Classement Univ Toulouse apparaît dans les 50 premiers au niveau mondial.
Chimie bien placée.
ICT 500 personnes. Personnel essentiellement INP et un peu INRA.
Rattachement approuvé par la CR.
Point 3: Transfert de la subvention du centre interdisciplinaire du sport vers le SCD.
Approuvé.
Point 4: double soutenance de HDR. Deux personnes souhaitent soutenir leur HDR ensemble.
La CR n’est pas d’accord. On va leur suggérer de soutenir une le matin l’autre l’après-midi. C’est un diplôme individuel.
Unanimité contre, (presque)1 abstention.
Point 5 : ANR générique. Le directeur de la structure n’a plus besoin de signer. La CR souhaite avoir un retour. La DSL souhaiterait avoir une vue des projets avant dépôt.
Uniquement les projets gérés par l’UPS. Il est mentionné que les porteurs de projets devraient transmettre à la DSL les projets complets mais pas les lettres d’intention.
Point reporté.
Point 6: Manifestations scientifiques.
La CR vote pour un appel d’offre annuel unique, plus de fil de l’eau.
Approuvé.
Les écoles d’été et manifestations d’enseignement sont non éligibles.
Les conférences ne sont internationales que s’il y a 20% au moins de participants étrangers.
Tous les congrès financés:
Les projets jugés comme portant sur de l’enseignement (Josiane Mothe, Laure Vieu, Aurélien Masseboeuf) sont jugés non éligibles.
Anniversaire du rattachement du LHFA au CNRS David Madec: non éligible
Point 7: Présentation budgétaire (budget de la CR).
Dotation SYMPA 5612613 €
Préciput ANR 604035 (820188 en 2016).
baisse du budget 6612k€ -> 6286 k€
AV demande si on reste sur les mêmes lignes de dotation sachant que si on maintient ces lignes comme l’an dernier il nous restera peu de marge de manœuvre avec le reliquat devenu très modeste.
La discussion s’étend au budget global et au problème par rapport à la masse salariale.
Le montant de l’enveloppe est contesté et beaucoup de conseillers refusent de ventiler aujourd’hui à partir de l’enveloppe proposée de 6286648€.
Même si cette enveloppe semble être déjà votée (donc la CR ne peut pas la changer) le refus de ventiler est le seul moyen de pression de la CR sur le budget.
Il est mentionné qu’on a peu de visibilité sur les efforts des autres postes budgétaires.
AV répond que pourtant il y a un gros effort sur la masse salariale avec le gel de postes.
Il pensait que la baisse de l’an dernier serait un “one shot” mais finalement c’est récurrent.
Il déplore que parmi les BIATSS seulement 300 sur 2500 sont dans la recherche.
De plus on coupe plus les enseignants chercheurs que le BIATSS dans les coupes budgétaires. On dirait que la recherche est parfois considérée comme un luxe…
La discussion s’enlise et donc pas de vote possible en ce jour. Il faudra que le responsable du budget vienne présenter les chiffres.
On passe directement au point 9.
Point 9: dotation aux laboratoires
On nous présente la proposition des groupes de travail qui se sont réunis pour réfléchir à une meilleure répartition du montant des dotations. Concerne uniquement les UMR et les EA.
Il y aura une part fixe en fonction des ETP: On comptera les enseignants chercheurs de l’UPS =1, les autres organismes 1/2.
-> et une part variable pondérée par des paramètres qui sont: le type d’activité/ la durée des thèses/ le nb d’HDR/ l’encadrement des thèses (nb de doctorant par chercheur HDR).
Les variations seront à appliquer sur 4 ans.
100 k€ sont réservés pour être affectés aux événements majeurs de l’année.
Discussion sur les personnel EC non UPS. Finalement on s’entend sur le fait que ces personnels enseignants-chercheurs ne sont pas pris en compte dans les ETP.
Grosse discussion pour la part variable
problème du critère expérimental/mixte ou théorique.
On n’arrive pas à se mettre d’accord. Les labos “théoriques” essentiellement maths fonda (IMT) et SHS (comité ACTHIS). Ce paramètre a un coeff de zéro pour ces labo, 0,5 pour les mixtes et 1 pour les expérimentaux. Ils le prennent (grosse contestation d’ACTHIS qui faisait pourtant partie du groupe de travail) comme une évaluation de “nullité” de leur activité et non comme l’absence de surcoût expérimental.
Le critère de durée des thèses est aussi discuté et il est mentionné qu’on devrait tenir compte du devenir des doctorants dans l’emploi.
Malgré l’absence d’accord sur ces points la CR vote en faveur de ces critères pour le calcul des dotations, avec la mention que les groupes de travail se réuniront quand même pour moduler légèrement (notamment le critère égal à zéro pourrait être passé à 0,2).
Fin de la réunion à 14h (sans pause…).