Paruda
Le conseil commence en l’absence de M. Jean-Marc Broto. M. Bernard Knibiehler anime le début du conseil.
1. Approbation du compte rendu du 16 avril 2013
Il est adopté sans modification à l’unanimité.
2. Conventions
Trois conventions sont présentées :
– Convention pour la formation pratique de la filière de Génie Mécanique. Elle concerne le Département mécanique et l’INSA Toulouse. Adoptée à l’unanimité.
– Accord de partenariat pédagogique concernant la Licence Professionnelle CONSYCA et le département biologie géosciences. Adopté à l’unanimité.
– Convention de mise à disposition de matériels pédagogiques à titre onéreux à une société privée (CALLIGEE) par le département de biologie et géosciences : elle nécessite un complément d’information et son examen est reporté.
3. Nomination d’un responsable du service des relations extérieures avec le monde économique et du représentant de la FSI au Conseil de la Mission Formation Continue et Apprentissage, au comité d’oriention stratégique et au Comité de perfectionnement de l’apprentissage.
Il n’y a pas de candidat issu du conseil. M. Bernard Knibiehler propose d’impliquer les départements dans la recherche de ces représentants.
4. Priorités de la FSI dans le cadre du quinquennal.
M. Michel Combacau fait la présentation d’un document concernant le contrat quinquennal pour la FSI. Ce document a été demandé par le vice-président du Conseil d’Administration de l’Université Paul Sabatier le 26 mars 2013. Un appel d’offre avait été lancé et, suite à un malentendu, la FSI n’a réagi que pendant les vacances de Pâques. Le titre du document est trompeur et il devrait être “Réponse à l’appel d’offre 2013 dans le cadre du quinquennal de l’université” parce qu’il n’est pas une réflexion stratégique sur le quinquennal. M. Michel Combacau propose que l’on ajoute une phrase qui précise que « le Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM) de la Faculté des Sciences et Ingénierie complètera et précisera ce document ». Le texte amendé est voté à l’unanimité.
Arrivée de M. Jean-Marc Broto. Il nous informe que le projet ESPE a été adopté par le conseil d’administration de l’UPS. L’ESPE va être rattaché au PRES. Les composantes examineront les maquettes des masters d’enseignements et la constitution des équipes pédagogiques, puis les arbitrages finaux seront faits par l’ESPE.
5. UPSSITECH : statut et Contrat d’Objectifs et de Moyens (COM)
M. Thierry Gayraud fait une présentation du projet UPSSITECH 2013-2017. Il insiste en particulier sur le fait que le personnel de l’école UPSSITECH est un personnel FSI affecté à l’UPSSITECH et pas un personnel propre comme c’est le cas dans les autres écoles d’ingénieurs intégrées dans des universités. Il précise aussi que le diplôme d’ingénieur décerné aux étudiants sera un diplôme de l’université Paul Sabatier, il ne s’agit pas d’un diplôme au nom de l’UPSSITECH. M. Thierry Gayraud poursuit par une présentation du COM. Il précise que l’UPSSITECH se positionne comme un département de la FSI. M. Jean-Marc Broto insiste sur les convergences entre les écoles d’ingénieurs et les universités. Le surcoût de l’école serait de 200.000 euros et trois postes par rapport à d’autres formations de l’UPS. François Martin explique que ces sommes ne devraient pas être prises sur le budget de la FSI mais ajoutées à celui-ci. Une discussion s’instaure autour des décharges dans le cadre de l’UPSSITECH, comparé à celles concernant la FSI, et sur la nomination des chargés de mission qui émane du directeur de l’UPSSITECH. M. Richard Fournier regrette que l’UPSSITECH en tant que département autonome ne puisse pas suivre les règles des autres départements. M. Thierry Gayraud explique qu’en effet il y certains règlements imposés par la Commission de Titres d’Ingénieurs (CTI). Le débat se poursuit autour des frais de dossiers : M. Xavier Buff et M. Daniel Sidobre regrettent que les étudiants doivent payer 50 euros pour voir leurs dossiers évalués. Mme. Michelle Chap revient sur le surcoût en postes, pour s’assurer qu’ils ne seront pas pris à la FSI. M. Olivier Eichwald essaie de la rassurer. M. Marco Winckler s’interroge sur l’internationalisation de l’école alors que les écoles d’ingénieurs n’existent pas à l’étranger. Il pense que cela devrait être plus facile pour l’université de renforcer les formations qui sont reconnues à l’étranger et soutenues par des programmes ERASMUS, par exemple. Plus généralement la discussion s’oriente sur ce que rapporte l’UPSSITECH à l’université au regard de ce qu’elle lui coûte. M. Richard Fournier suggère de mettre dans le compte-rendu que la FSI appuie ce COM uniquement si l’UPS lui donne les moyens pour faire face au surcoût. Les frais de dossier de 50 euros font l’objet d’un vote séparé, qui les valide. Par ailleurs le COM et les statuts sont adoptés par 21 voix pour et 3 abstentions.
6. Référentiel des charges d’enseignants-chercheurs et PRP 2013-2014.
M. Bernard Knibiehler demande à ce que l’on parle des Primes de Responsabilité Pédagogique (PRP) pour l’année à venir. Il indique que le référentiel des tâches qui devrait remplacer les PRP est appliqué partiellement, car il n’est pas applicable pour des raisons budgétaires. Il demande que la commission pédagogique soit mandatée par le conseil pour faire un projet. M. Serge Cohen demande une clarification de la situation actuelle où l’information sur les décharges est obscure car le référentiel est inapplicable. M. Jean-Marc Broto insiste sur l’importance de changer les PRP qui ne peuvent être attribuées à certains personnels.
7. Présentation sur “l’Evaluation des risques professionnels liés aux risques psychosociaux”.
Cette discussion est reportée.
8. Point sur les commissions.
Cette discussion est reportée.
9. Informations du directeur.
M. Bernard Knibiehler fait un point d’information sur les conférences d’ouverture qui vont se dérouler à la faculté et fait un appel à conférenciers, qu’ils soient membres du conseil ou pas.
10. Questions diverses.
Rien à signaler.